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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 111
Versions de la disposition

Texte complet
111. L’article 110 ne s’applique pas aux gaines d’air situées dans les espaces chauffés à l’intérieur d’un logement.
D. 89-83, a. 111.
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